Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROULE DU GOURMET
Numéro de dépôt :
1382257
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/03/1996
Présentation de la marque LE ROULE DU GOURMET
Déposée le 20 mars 1986 par monsieur Guy REMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE ROULE DU GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROULE DU GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROULE DU GOURMET est expirée depuis le 20 mars 1996.
Guy REMILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19